Cet ouvrage rassemble les contributions du colloque organisé en mai 2023 par RC&Assurances.ch. Il a pour ambition de servir de guide et d’aide-mémoire aux personnes concernées, soit principalement toutes les praticiennes et tous les praticiens du droit confrontés à des questions relevant de l’indemnisation, y compris dans le cadre d’une pratique générale.

Les thèmes abordés sont les suivants :

• La perte de gain en trois dimensions (Lucile Bonaz)
• La causalité (Alexis Overney et Vincent Perritaz)
• La preuve (Yvan Henzer)
• L’incombance de la personne lésée ou assurée de limiter son préjudice (Christoph Müller)
• L’interdiction de la surindemnisation : un « principe général » tout en nuances (Anne-Sylvie Dupont)
• Quelques thèmes d’actualité (Matthias Stacchetti)

Pages

225

Reliure

thermocollé

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

04 mai 2023

Le Recueil de jurisprudence neuchâteloise porte sur la jurisprudence de l’ensemble des sections du Tribunal cantonal, du Tribunal administratif, du Tribunal fiscal et des tribunaux de district neuchâtelois rendue en 2022. On y trouve aussi des articles de doctrine et des analyses critiques d’arrêts.

L'achat du livre RJN vous donne droit à un accès d’une année au site rjne.ch vous permettant de consulter toute la jurisprudence neuchâteloise rendue depuis 2008.

Pages

509

Reliure

Cousu au fil, dos arrondi

Format

15 cm x 21.5 cm

Date d'édition

31 mars 2023

Ce travail traite de la marge de manœuvre des autorités dans le processus décisionnel : du pouvoir d’appréciation de l’autorité de première instance au pouvoir d’examen des différentes autorités de contrôle. Il aborde en particulier la manière dont ces dernières revoient les questions d’appréciation. Dans cet examen, deux tendances apparaissent. Il s’agit, d’une part, des cas où l’autorité de contrôle s’impose une certaine retenue et, d’autre part, des cas où l’autorité de contrôle fait usage de son pouvoir d’examen de manière créatrice. Après avoir examiné ces questions de manière générale en droit public, ce travail les approfondit dans le domaine particulier du droit des personnes étrangères.

Pages

464

Reliure

thermocollé

Format

15.5 x 22.5 cm

Date d'édition

28 février 2023

Disponible dès le 19 décembre 2022

Revue de jurisprudence : résumés et commentaires de décisions judiciaires rendues par le Tribunal fédéral et les tribunaux cantonaux suisses dans les différents domaines du droit du bail (dispositions générales, protection contre les loyers abusifs, protection contre les congés, autorités et procédure, bail à ferme et divers).

Pages

95

Reliure

Thermocollé

Format

A4

Date d'édition

18 décembre 2022

Un voyage dans l'architecture judiciaire civile suisse.

La grande variété des lieux de justice est l’expression du fédéralisme et de l'importance pour chaque canton de conserver son organisation. Si de nombreux tribunaux siègent dans des bâtiments historiques, d'autres se situent dans des immeubles commerciaux ou des habitations modernes.

Dans un véritable tour de Suisse de l'architecture judiciaire, les photographies de Cristian Ferrara rendent compte de cette diversité en présentant les façades et les salles d'audience des tribunaux civils de chaque canton et de la Confédération. Les textes de François Bohnet apportent la légende en décrivant succinctement l’organisation judiciaire de chacun de ces cantons et les compétences des différentes instances.

Pages

420

Reliure

Cousu, dos arrondi

Format

23,6 x 28,6

Date d'édition

01 décembre 2022